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Note de service du 13 janvier 2009 parue au BO n° 3 du 15 janvier 2009
Reconquête du mois de juin : orientation et affectation des élèves et calendrier des examens (diplôme national du brevet, baccalauréats et brevets de technicien) pour l'année 2009
Au titre de la politique de reconquête du mois de juin annoncée par le ministre de l'Éducation nationale, un nouveau calendrier pour l'orientation et l'affectation ainsi qu'un calendrier plus resserré avec de nouvelles modalités d'organisation pour le baccalauréat ont été expérimentés avec succès en 2008 dans une demi-douzaine d'académies. En moyenne, les élèves ont, en effet, eu cours en juin deux semaines de plus que l'année précédente. Le recul des dates de tenue des conseils de classe, le nouveau calendrier des épreuves du baccalauréat et l'organisation de celles-ci dans les établissements même où les élèves étaient scolarisés se sont tous trois conjugués pour parvenir à cet allongement du temps scolaire. C'est pourquoi cette expérimentation est généralisée en 2009.
La présente note de service définit les modalités de mise en œuvre de cette généralisation et fixe, pour la première fois dans un document unique, les procédures d'orientation et d'affectation ainsi que le calendrier des examens, pour l'année 2009.
La plupart des conseils de classe se tiendront à compter du lundi 15 juin 2009 ; seuls ceux des classes de terminales et de 1ère générales ou technologiques auront lieu respectivement à partir des lundi 8 et jeudi 11 juin 2009. De même, les épreuves du baccalauréat commenceront un peu plus tard qu'en 2008, le temps laissé aux correcteurs restant, selon les disciplines, identique voire légèrement supérieur. Les indemnités de correction seront portées à cinq euros par copie (1).
L'objectif de reconquérir, dès l'année 2009, trois semaines de temps scolaire sur le mois de juin apparaît ainsi tout à fait réalisable.
Les chefs d'établissement veilleront à ce que les cours et activités pédagogiques puissent se poursuivre dans de bonnes conditions matérielles le plus tard possible, par un aménagement de l'emploi du temps des classes qui tienne compte de la disponibilité effective des enseignants.
(1) Cette disposition s'applique aux épreuves du baccalauréat général et à celles du baccalauréat technologique. Par ailleurs, pour ces deux mêmes examens, le montant des indemnités des chefs de centre et adjoints sera revalorisé.
I - Orientation et affectation des élèves
A - Classes de 6ème, 5ème, 4ème, 3ème, 2nde générale et technologique et 1ère générale ou technologique
Les conseils de classe de 6ème, 5ème, 4ème, 3ème et 2nde générale ou technologique débuteront le lundi 15 juin 2009 . Ceux de 1ère générale ou technologique commenceront le jeudi 11 juin 2009 .
Les commissions d'appel se tiendront à partir du jeudi 25 juin 2009, sauf disposition contraire prise par les recteurs à l'issue de leur dialogue avec les différents partenaires académiques concernés.
Les recteurs fixeront les calendriers d'utilisation de l'application informatique AFFELNET (2).
(2) L'ensemble de ces calendriers pourra être consulté sur AFFELNET.
Les notifications d'affectation seront adressées aux familles dans les collèges à l'occasion des épreuves écrites du diplôme national du brevet ou au plus tard le dernier jour de classe, soit le jeudi 2 juillet 2009 au soir (cf. point II ci-dessous pour les dates précises).
Les inscriptions dans les premiers cycles des lycées pourront ainsi s'effectuer, pour l'essentiel des élèves, dans les premiers jours de juillet 2009.
L'allègement des procédures sera poursuivi : le renforcement du dialogue doit conduire à réduire davantage le recours à l'appel pour régler les cas de désaccords. Des outils à cet effet sont désormais disponibles : l'entretien personnalisé d'orientation et la phase dite provisoire du 2ème trimestre.
Dans le même esprit, les inspecteurs d'académie pourront, si nécessaire, réunir les commissions préparatoires à l'affectation plus en amont de la procédure, notamment à l'occasion de la détermination des critères de priorités, et présenter le résultat des simulations effectuées.
B - Classes terminales de la voie générale et technologique de lycée
Les conseils de classe se tiendront à partir du lundi 8 juin 2009.
L'année scolaire en cours voit la généralisation du « dossier unique » d'accès à l'enseignement supérieur dans toutes les académies à travers l'application nationale informatisée « ADMISSION POST-BAC ». Celle-ci unifie le calendrier en avançant la période de saisie des vœux valant « préinscription » et déclenchant « l'orientation active », soit du mardi 20 janvier au vendredi 20 mars 2009.
Le conseil de classe principalement consacré à l'orientation (cf. circulaire MEN DGESCO B2-1 et MESR DGES B1-3 n° 2008-013 du 22 janvier 2008 relative à l'orientation des futurs bacheliers vers l'enseignement supérieur, parue au B.O. n° 5 du 31 janvier 2008) prend connaissance des vœux post-bac des élèves pour porter avis et conseils à leur usage et à celui de leurs familles. Il doit pouvoir siéger avant ou au tout début de la phase de saisie des vœux ; il est recommandé de le tenir au plus tard le samedi 7 février 2009.
Les avis et conseils portés sur le document de dialogue préparant ce conseil de classe (cf. la circulaire précitée du 22 janvier 2008) sont destinés à l'élève et à sa famille et ne sont pas transmis aux établissements d'accueil (ils sont à distinguer en cela des fiches pédagogiques).
L'ensemble des dispositions des points A et B ci-dessus font l'objet d'un tableau récapitulatif en annexe I.
C - Classes de la voie professionnelle de lycée
Les recteurs fixeront les dates des conseils de classe de la voie professionnelle.
Toutefois, pour les classes terminales, qui sont concernées par la généralisation de l'application nationale informatique « ADMISSION POST-BAC » ; il est recommandé de tenir le conseil de classe principalement consacré à l'orientation au plus tard le samedi 7 février 2009 (cf. point I-B ci-dessus).
II - Calendrier du diplôme national du brevet
A - En France métropolitaine, à La Réunion et à Mayotte,
les épreuves d'examen du diplôme national du brevet seront organisées dans les conditions suivantes :
a) Épreuves écrites
Session normale :
- français : mardi 30 juin 2009 :
. de 9 h à 10 h 30 : 1ère partie (questions-réécriture-dictée) ;
. de 10 h 45 à 12 h 15 : 2ème partie (rédaction) ;
- histoire-géographie-éducation civique : mardi 30 juin 2009 de 14h30 à 16h30 ;
- mathématiques : mercredi 1er juillet 2009 de 9 h à 11 h.
Session de remplacement :
- français : lundi 21 septembre 2009 :
. de 9 h à 10 h 30 : 1ère partie (questions-réécriture-dictée) ;
. de 10 h 45 à 12 h 15 : 2ème partie (rédaction) ;
- histoire-géographie-éducation civique : lundi 21 septembre 2009 de 14 h 30 à 16 h 30 ;
- mathématiques : mardi 22 septembre 2009 de 9 h à 11 h.
Dans l'académie de La Réunion et à Mayotte, il est demandé que les candidats ne quittent pas les salles d'examen avant l'heure du début des épreuves en métropole.
b) Autres épreuves
Les épreuves spécifiques, pour les candidats des sections internationales et des établissements franco-allemands ainsi que pour les candidats à titre individuel, pourront être organisées aux dates fixées par les recteurs d'académie à partir du jeudi 25 juin 2009 et jusqu'au jeudi 2 juillet 2009, pour la session normale ou du lundi 21 septembre 2009, pour la session de remplacement.
B - Dans les autres départements et collectivités d'outre-mer (DOM-COM) ainsi que dans les centres d'examen à l'étranger, les épreuves seront organisées aux dates fixées par les recteurs d'académie concernés.
III - Calendrier des baccalauréats général, technologique et professionnel
L'instauration en 2009 d'une épreuve orale de contrôle au baccalauréat professionnel sur le modèle des baccalauréats général et technologique conduit à établir un calendrier des épreuves harmonisé pour les trois baccalauréats.
Le calendrier des baccalauréats général et technologique pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion fera l'objet d'une note de service spécifique qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale ultérieurement. Les dates ci-dessous du baccalauréat professionnel concernent les académies de métropole et d'outre-mer, les collectivités d'outre-mer à l'exception de la Nouvelle-Calédonie.
A - Épreuves écrites
1 - Baccalauréats général et technologique
Les épreuves écrites du premier groupe sont fixées aux jeudi 18, vendredi 19, lundi 22, mardi 23 et mercredi 24 juin 2009 pour le baccalauréat général et le baccalauréat technologique dans l'ordre et selon les horaires définis en annexes II, III et IV.
Les épreuves écrites anticipées de mathématiques-informatique, d'une part, de français et de français et littérature, d'autre part, qu'elles soient subies au titre de la session 2009 ou par anticipation au titre de la session 2010, sont fixées respectivement au vendredi 19 et au lundi 22 juin 2009 . De même, les épreuves écrites anticipées d'enseignement scientifique sont fixées au mercredi 24 juin 2009 . Le détail des horaires est défini en annexes II, III et IV.
Le recteur de l'académie d'Orléans-Tours fixe le calendrier détaillé des épreuves de la série techniques de la musique et de la danse.
Je vous rappelle que les enseignants chargés des corrections des épreuves de philosophie sont dispensés de toute surveillance d'épreuves écrites dès la remise de leur lot de copies à corriger.
2 - Baccalauréat professionnel
Pour la métropole, La Réunion et Mayotte, les épreuves écrites de l'examen du baccalauréat professionnel sont fixées aux lundi 22, mardi 23, mercredi 24, jeudi 25 et vendredi 26 juin 2009 .
Pour la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique et la Polynésie française, elles se dérouleront les vendredi 19, lundi 22, mardi 23, mercredi 24, jeudi 25 et vendredi 26 juin 2009 .
Des calendriers spécifiques à chaque spécialité de baccalauréat professionnel feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier de la direction générale de l'enseignement scolaire.
B - Épreuves orales et pratiques
1 - Baccalauréats général et technologique
Les recteurs fixent le calendrier des épreuves orales du premier et du second groupe ainsi que celui des épreuves pratiques et orales sur dossier, à l'exception de l'épreuve pratique de sciences et techniques sanitaires et sociales de la série S.T.2.S. du baccalauréat technologique qui aura lieu, pour toutes les académies, le mardi 23 juin 2009, selon l'horaire défini en annexe III.
2 - Baccalauréat professionnel
Les recteurs fixent les dates des épreuves pratiques et orales ainsi que celles de la nouvelle épreuve orale de contrôle.
Les dispositions réglementaires régissant cette dernière feront l'objet d'une prochaine publication au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale. Une note explicative sera diffusée parallèlement.
3 - Baccalauréats général, technologique et professionnel
Les épreuves du second groupe des baccalauréats général et technologique ainsi que l'épreuve de contrôle du baccalauréat professionnel se dérouleront dans l'ensemble des académies jusqu'au samedi 11 juillet 2009 au matin inclus .
C - Épreuves facultatives (baccalauréats général et technologique uniquement)
Les épreuves écrites de langues vivantes étrangères énumérées au paragraphe I.3 de la note de service DESCO A3 n° 2003-115 du 17 juillet 2003 (B.O. n° 30 du 24 juillet 2003) se dérouleront le mercredi 1er avril 2009 de 14 h à 16 h.
Les autres épreuves facultatives du baccalauréat général et du baccalauréat technologique se dérouleront aux dates fixées par les recteurs.
D - Épreuves écrites de langues vivantes étrangères (baccalauréats général et technologique uniquement)
Conformément au paragraphe IV de la note de service DESCO A3 n° 2003-115 du 17 juillet 2003 précitée, des mesures dérogatoires autorisent, sous certaines conditions précises, des élèves d'origine étrangère, candidats au baccalauréat général uniquement, à choisir leur langue maternelle en tant qu'épreuve obligatoire de langue vivante I ou II.
Ces épreuves se dérouleront en même temps que les épreuves facultatives (cf. point C ci-dessus) le mercredi 1er avril 2009 ;
- de 14h à 17 h pour la LV1 ;
- de 14h à 17h pour la LV2 en série L ;
- de 14h à 16h pour la LV2 en série S.
E - Communication des résultats du premier groupe (baccalauréats général et technologique) et des épreuves obligatoires et facultative (baccalauréat professionnel)
Les recteurs veilleront à ce que la communication de ces résultats n'intervienne qu'à compter du mardi 7 juillet 2009 pour les baccalauréats général, technologique et professionnel.
Cependant, pour les candidats de l'option internationale du baccalauréat général (cf. point H ci-dessous), cette communication peut intervenir dès le vendredi 3 juillet 2009.
F - Session de remplacement
1 - Baccalauréats général et technologique
Les épreuves écrites de la session de remplacement sont fixées aux lundi 7, mardi 8, mercredi 9, jeudi 10 et vendredi 11 septembre 2009 dans l'ordre et selon les horaires définis en annexe V pour le baccalauréat général, dans l'ordre et selon les horaires définis en annexes VI et VII pour le baccalauréat technologique.
Les épreuves écrites anticipées de mathématiques-informatique, d'une part, de français et de français et littérature, d'autre part, qu'elles soient subies au titre de la session 2009 ou par anticipation au titre de la session 2010, sont fixées respectivement au mardi 8 et au mercredi 9 septembre 2009. De même, les épreuves écrites d'enseignement scientifique sont fixées au vendredi 11 septembre 2009. Le détail des horaires est défini en annexes V, VI et VII.
Le recteur de l'académie d'Orléans-Tours fixe le calendrier détaillé des épreuves de la série techniques de la musique et de la danse.
Les recteurs fixent le calendrier des épreuves orales et pratiques, à l'exception de l'épreuve pratique de sciences et techniques sanitaires et sociales de la série S.T.2.S. du baccalauréat technologique qui aura lieu, pour toutes les académies, le jeudi 10 septembre 2009 selon l'horaire défini en annexe VI.
2 - Baccalauréat professionnel
Les épreuves écrites de remplacement se dérouleront du lundi 14 au vendredi 18 septembre 2009 .
G - Baccalauréat-Abitur
Les épreuves d'histoire et de géographie des candidats à l'Abibac pour la délivrance simultanée du baccalauréat et de l'Abitur sont fixées au :
Pour la session normale :
- mercredi 10 juin 2009 de 9 heures à 12 heures 30 pour la première partie ;
- mercredi 10 juin 2009 de 14 heures 30 à 16 heures pour la deuxième partie ;
Pour la session de remplacement :
- vendredi 4 septembre 2009 de 9 heures à 12 heures 30 pour la première partie ;
- vendredi 4 septembre 2009 de 14 heures 30 à 16 heures pour la deuxième partie.
Les recteurs fixent la date de l'épreuve d'allemand en liaison avec le ou les lycées concernés.
H - Option internationale du baccalauréat général
Les épreuves spécifiques de l'option internationale du baccalauréat de la session 2009 pour les centres situés en France, en Belgique, au Japon et en Suède sont fixées comme suit (heure de Paris) :
Pour la session normale :
- mardi 9 juin 2009 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve de langue-littérature de la section ;
- mercredi 10 juin 2009 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie ;
Pour la session de remplacement :
- vendredi 4 septembre 2009 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve de langue-littérature de la section ;
- vendredi 11 septembre 2009 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.
Les centres d'Amérique du Nord, d'Algérie, du Maroc et de la Tunisie composeront aux dates fixées par leur académie de rattachement.
I - Transfert des dossiers de candidats entre académies (baccalauréats général et technologique uniquement)
Pour la session 2009, la date limite de transfert des dossiers est fixée au lundi 30 mars 2009 au plus tard .
IV - Calendrier des brevets de technicien
A - Session normale
Les épreuves écrites de la première série de l'examen des brevets de technicien auront lieu du lundi 8 au jeudi 11 juin 2009 inclus .
Ces épreuves se dérouleront dans l'ordre et selon les horaires fixés par les recteurs, responsables de leur organisation, à l'exception de l'épreuve de français fixée au lundi 8 juin 2009 de 9 h à 12 h.
Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant les calendriers fixés par les recteurs, responsables de leur organisation.
B - Session de remplacement
Les épreuves écrites de la première série de la session de remplacement auront lieu du lundi 7 au jeudi 10 septembre 2009.
Ces épreuves se dérouleront dans l'ordre et selon les horaires fixés par les recteurs, responsables de leur organisation, à l'exception de l'épreuve de français fixée au lundi 7 septembre 2009 de 9 h à 12 h.
Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant les calendriers fixés par les recteurs, responsables de leur organisation.
V - Dates de fin des sessions des examens
Dans toutes les académies, les sessions se termineront au plus tard :
- le vendredi 10 juillet 2009 en ce qui concerne le diplôme national du brevet ;
- le samedi 11 juillet 2009 à 12 heures en ce qui concerne les baccalauréats général, technologique et professionnel et les brevets de technicien.
Tous les personnels participant au bon fonctionnement de l'organisation des examens devront assurer leurs fonctions jusqu'à ces deux dates.
Annexes de I à VII
Calendrier de l'orientation et des épreuves des baccalauréats
Pour le ministre de l'Éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire
Jean-Louis Nembrini |
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